Sarkozy et les juges d'instruction

La vérité est-elle au fond du puits ?

Le projet du président Sarkozy de remplacer les juges d'instruction par un modèle inspiré de ce que font les Anglo-Saxons n'a rien de nouveau. Il descend en droite ligne des mauvais travaux de désinformation diffusés par un certain Voltaire.

Il serait bon de relire quelques mises au point écrites récemment dont celle de Me Dominique Inchauspé dont voici la resencion publiée par François Foucart dans les colonnes d'Aventures de l'histoire.


L’intellectuel fourvoyé
L’Intellectuel fourvoyé,
Voltaire et l’affaire Sirven
Me Dominique Inchauspé
Albin Michel, 256 p., annexes, bibliographie, sources, 18 e, ISBN 2-226-14228-2.

Chroniqueur judiciaire parmi les plus populaires de France, François Foucart revient avec verve sur l’Intellectuel fourvoyé, l’ouvrage de Me Inchauspé consacré à l’affaire Sirven, une de ces « causes célèbres » qui ont tant fait pour la gloire de Voltaire. Et si cette « gloire » était un peu frelatée ?

Les intellectuels, de gauche s’entend et autres cultureux, ont toujours été des forcenés de la pétition et de la défense de causes auxquelles ils n’entendent rien. C’est l’utopie en marche. Ils communient dans des traques soupçonneuses de tout ce qui pourrait ressembler à la moindre atteinte aux droits de l’homme. Tout jugement, toute mesure coercitive, est considéré comme « fascistes ». Les maniaques de la pétition ont d’ailleurs sévi bien avant Dérida, Vidal-Naquet, Simone de Beauvoir. De François Mauriac on disait déjà qu’il pétitionnait des deux mains (et des deux pieds) nuit et jour. On a vu hurler à l’erreur judiciaire aussi bien pour Luc Tangorre que pour Pierre Goldman avec, à chaque fois, le cinglant démenti des faits, du dossier, de la vérité. On a vu plus récemment l’ineffable Jean-Marie Rouart plaider, sans talent, sans aucune connaissance du dossier, la cause de l’indéfendable Omar Raddad. Mais, dira-t-on n’y a-t-il pas d’erreurs judiciaires ? Si, bien sûr, ne serait-ce que les condamnations à mort pour motif politique, ou quelques affaires de droit commun : Seznec sans doute, Mis et Thiennot probablement. Et il y eut l’affaire Deshayes un cas d’école : ce docker de Saint-Nazaire était accusé du meurtre de deux retraités à Saint-Brévin. Condamné malgré ses dénégations aux assises il purgeait sa peine en maison centrale quand un inspecteur de police entendit dans un bar nantais des confidences qui devaient révéler le nom du véritable meurtrier et entraîner la réhabilitation du malheureux Deshayes. Mais il y a, heureusement peu de véritables erreurs judiciaires. Le prurit de la protestation, ce réflexe conditionné qui vise à voler au secours de l’accusé, ce peut être tout le métier de l’avocat. Magnifique métier. Mais quand la cause est mauvaise, que l’on ignore le dossier, que la fascination de la délinquance et le statut officiel d’intellectuel (et donc de rebelle ; joli rebelle en vérité) font intervenir à tout propos et hors de propos, le redresseur de torts apparaît pour ce qu’il est : un pantin dont les médias tirent les ficelles. Tout cela ne date pas d’aujourd’hui. On vit en 1835 le savant Arago intervenir en faveur de l’ignoble Lacenaire. On vit surtout Voltaire après son intervention dans l’affaire Calas voler au secours d’un nommé Sirven dans une affaire qu’il pensait tout à fait semblable. Or Voltaire va multiplier les bévues, les interventions inutiles, parce qu’il ne connaît pas du tout les arcanes de la justice. Une abeille contre la vitre. Et la déconfiture du bavard et du perpétuel scripteur.

Sous le joli titre de l’Intellectuel fourvoyé, Me Dominique Inchauspé raconte cette étonnante histoire. Il s’agit à la fois d’un « polar » sous Louis XV et d’un reportage dans les étonnants arcanes judiciaires du temps. En parfait connaisseur du droit pénal de l’époque, Me Inchauspé réussit à présenter de façon simple et compréhensible la très étonnante procédure de l’époque : compliquée, parfois impitoyable, mais laissant ouvertes bien des portes du droit et d’abord du droit à la défense. La grande saveur de l’ouvrage, outre une démolition tout de même bien réjouissante du fameux Voltaire, est de faire comprendre ce qu’était la justice d’ancien régime dans le contexte très particulier de la grande querelle religieuse du temps : catholiques contre protestants. Mais voici l’histoire.

Une mort mystérieuse

Le 4 janvier 1762 à Saint-Alby, près de Mazamet, on découvre dans un puits le cadavre d’Elisabeth Sirven, âgée 24 ans, qui a disparu depuis quelques jours. Les chirurgiens assermentés qui « visitent » le cadavre (autopsie), relèvent des traces suspectes et disent que la malheureuse a été précipitée dans le puits. L’affaire se complique puisque le cadavre qui avait été déposé à la maison commune disparaît ! Qui accuser ? On songe tout de suite au père, Pierre-Paul Sirven, un bourgeois dur et chicanier qui est feudiste ou « commissaire à terriers » c’est-à-dire qu’il s’occupe des intérêts féodaux des châtelains. Il est surtout protestant et on dit qu’il aurait tué sa fille qui voulait se convertir au catholicisme. Il ne faut pas oublier que trois mois avant a éclaté l’affaire Calas et que la tension est grande après l’exécution du pasteur Rochette et de trois de ses amis pour réunion interdite. De même que l’on dit que le fils Calas ne s’est pas suicidé mais qu’il a été tué par son père, on laisse entendre que les parents Sirven séquestraient leur fille mais Pierre-Paul Sirven porte plainte avec constitution de partie civile (ça existait déjà) pour la mort de sa fille et la disparition du cadavre. Il dit ainsi que ses témoins, que sa fille était folle et s’est sans doute suicidée. Alors que le procureur Trinquié demande l’arrestation de Sirven, le juge Landes commence une enquête qui semble honnête. Cela n’empêche pas la justice locale de lancer ce que l’on appelle un « monitoire », sorte d’appel à délation. Et puis, il semble que l’avocat de Sirven, Me Jalabert ait tenté de corrompre les chirurgiens légistes, pas seulement pour connaître leur rapport mais pour tenter de le modifier. Mais l’accusation estime que l’inquiétude de Sirven semble un aveu et que le mobile présumé explique très bien la mort d’Elisabeth. Le 20 janvier, craignant l’application de la torture les Sirven fuient. Mais les auditions se poursuivent contradictoires. Ainsi, un curé affirme que Sirven lui a dit :

— Ma fille est folle, mais si elle veut être catholique je ne l’empêcherai pas.

Quant à la municipalité de Saint-Alby elle souhaite voir rapidement Sirven déclaré coupable car, en attendant, les frais de procès courent de son côté. Me Jalabert, suspecté de subornation de témoins, s’en tire habilement, pendant qu’on lance à nouveau des monitoires criés sur les places et lus au prône. Finalement, la justice condamne à mort par contumace les époux Sirven qui sont pendus en effigie.

Voltaire entre en scène

Voltaire vient d’obtenir la réhabilitation de Calas et entend bien intervenir pour une affaire qu’il estime semblable. D’autant plus que Sirven est réfugié en Suisse. Voltaire déjà très procédurier pour lui même, va désormais écrire lettre sur lettre, une sorte de diarrhée scripturaire, mais vaine. Il ne connaît pas la teneur de la première enquête, l’accusation de corruption de Me Jalabert, et dit que « la sentance a été confirmée par le parlement de Toulouse » (faisant office d’appel) ce qui est faux. Maladroit et présomptueux, il menace un juge de Toulouse : « Que dirait le roi devant une deuxième affaire Calas ? » Il correspond avec l’avocat Elie de Beaumont qui doit rédiger un mémoire au Conseil du roi mais se contente de philosopher, interminablement. Voltaire, ce grand donneur de leçons est d’ailleurs à l’époque l’ami des pires tyrans tels le roi de Prusse ou Catherine II de Russie. Le mémoire de Beaumont est enfin prêt mais il n’est pas fameux malgré les conseils « juridiques » de Voltaire. Pendant ce temps, plutôt que de se « mettre en l’état » (se rendre aux gens du roi), Sirven s’agite beaucoup, tente à nouveau de suborner des témoins, en vain, le mémoire sera repoussé. Il se résigne alors à se constituer prisonnier à Mazamet et non à Toulouse comme le pensait Voltaire.

Alors que les légistes, et l’accusation, estiment qu’Elisabeth a pu, soit tomber accidentellement dans le puits, soit être assassinée, mais pas forcément par son père, Sirven se défend habilement avec l’aide d’un bon avocat, Me Lacroix. Finalement, le parlement de Toulouse relaxe. Il est certain que si Voltaire a soutenu Sirven moralement et peut être financièrement, il n’est pour rien dans cette victoire judiciaire : la ténacité de Sirven et l’habileté de Me Lacroix ont triomphé. D’ailleurs, le premier président du parlement de Toulouse notera que son Parlement seul est juge d’avoir déclaré Calas coupable et Sirven innocent et que Voltaire n’est pas partie aux débats.

La justice des juges

L’affaire traînera encore un peu, les malheureux juges de Mazamet, désavoués, devront faire supporter les frais par la ville. Mais, surtout, cette affaire Sirven, mal engagée, dans un contexte religieux lourd, n’aura pas été scandaleuse comme le dit Voltaire : procédures de l’époque respectées, pas de torture, défense efficace et finalement relaxe. C’est que Voltaire, à l’instar des intellectuels qui se croient investis d’une mission, n’imaginait qu’un complot de son ennemi l’Eglise catholique, des droits de l’homme bafoués, alors qu’il n’y avait qu’une simple vérité : Elisabeth est probablement tombée dans le puits en voulant puiser de l’eau. La redoutable magistrature de l’ancien régime a témoigné de son sérieux ne serait-ce que par la longueur de l’instruction, alors que Voltaire n’avait réagi qu’avec ses nerfs, sa sensibilité, sa « conviction » qui ne reposait sur rien.

Me Inchauspé nous promène dans cette affaire avec beaucoup d’élégance et fait d’assez fréquentes comparaisons avec la situation actuelle pour permettre au lecteur de comparer la procédure d’Ancien régime à la nôtre. A cet égard l’avocat affirme, comme tous ceux qui connaissent le dossier, sa certitude de la culpabilité d’Omar Raddad et ironise sur son « Voltaire », l’énervé et agitateur d’idées Jean-Marie Rouart, l’homme qui avait une « conviction » mais méprisait celle des jurés. C’est lui aussi qui a osé faire venir Omar Raddad sous la Coupole pendant que des académiciens, le plus souvent inconnus applaudissaient. Piron, l’ennemi de Voltaire, disait déjà : « Ils sont là quarante qui ont de l’esprit comme quatre ».